Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 2 décembre 2024

1. Ouverture de l'assemblée

1.1  1.1 Ouverture de l'assemblée

1.2  1.2 Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption des comptes et procès-verbaux

2.1  2.1 Adoption du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du 4 novembre 2024

2.2  2.2 Adoption des comptes payés et à payer de la période

3. Parole au public et période de questions

3.1  3.1 Parole au public

4. Administration

4.1  4.1 Projet étudiant 2025

4.2  4.2 Fonds de réserve 2025

4.3  4.3 Adoption du Règlement numéro 347-24: Règlement sur la régie interne des séances du conseil municipal

4.4  4.4 Achat d'un ordinateur portable (adjointe exécutive)

4.5  4.5 État financier 2022 - Facture

4.6  4.6 Dépôt - Résumé de la consultation publique du 4 novembre 2024

4.7  4.7 Dépôt des prévisions budgétaires - Fin d'année 2024

4.8  4.8 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2025

5. Incendie et sécurité publique

5.1  5.1 Acceptation du rapport d'activités 2024 - Plan de mise en œuvre année 2 - an 7 (schéma de couverture de risque incendie)

5.2  5.2 Compresseur à air - Réclamation de la contribution initiale

6. Travaux publics

6.1  6.1 Adoption des prévisions budgétaires RIAM 2025

6.2  6.2 Fin des travaux - TECQ 2019-2024

7. Hygiène du milieu & environnement

7.1  7.1 Renouvellement - Contrat avec Environnement RLS

7.2  Entente financière avec Éco Entreprises Québec

8. Urbanisme et développement économique/touristique

8.1  8.1 Adoption du procès-verbal pour les modifications au règlement de zonage 338-24

8.2  8.2 Adoption du procès-verbal pour les modifications au règlement de lotissement 339-24

8.3  8.3 Avis de motion - Projet de règlement de lotissement 349-24

8.4  8.4 Adoption 1er projet de règlement de lotissement 349-24

8.5  8.5 Avis de motion - Projet de règlement de zonage 348-24

8.6  8.6 Adoption 1er projet de règlement de zonage 348-24

9. Loisirs, culture et bibliothèque

10. Responsabilité sociale

11. Varia, correspondances & autres

11.1  11.1 Demande de révision de la répartition des contributions pour les ententes de développement culturel pour les MRC dévitalisées

11.2  11.2 BAPE générique sur la filière éolienne

11.3  11.3 Chemin d'Orlo - renforcement de la signalisation routière

11.4  11.4 Appui à la grande semaine des tout-petits (GSTP)

12. Parole au public et période de questions

12.1  12.1 Parole au public et période de questions

13. Levée de l'assemblée

13.1  13.1 Levée de l'assemblée