Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 6 mai 2024

1. Ouverture de l'assemblée

1.1  Ouverture de l'assemblée

1.2  Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption des comptes et procès-verbaux

2.1  Adoption du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du 2 avril 2024

2.2  Adoption des comptes payés et à payer de la période

3. Parole au public et période de questions

3.1  Parole au public

4. Administration

4.1  Congrès FQM 2024

4.2  Renouvellement contrat d'assurances - FQM

5. Incendie et sécurité publique

6. Travaux publics

6.1  Programme d'aide à la voirie locale - Projets particuliers d'amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)

6.2  Programme d'aide à la voirie locale - Projets particuliers d'amélioration d'envergure ou supramunicipaux (PPA-ES)

6.3  Commission de toponymie - chemin des Perdrix

6.4  Acceptation soumission - asphalte : tronçon - entrée chemin du Barrage

7. Hygiène du milieu & environnement

8. Urbanisme et développement économique/touristique

8.1  Adoption du Règlement numéro 335-24 : Règlement de démolition d'immeubles

8.2  Avis de motion pour l'adoption d'une Politique d'affichage de la Municipalité de Sainte-Thérèse-de-la-Gatineau

8.3  Adoption du projet de Règlement no. 337-24 : Politique d'affichage de la Municipalité de Sainte-Thérèse-de-la-Gatineau

8.4  Avis de motion pour l'adoption d'un règlement de zonage

8.5  Adoption du projet de Règlement no. 338-24 : Règlement de zonage

8.6  Avis de motion pour l'adoption d'un règlement de lotissement

8.7  Adoption du projet de Règlement no. 339-24 : Règlement de lotissement

8.8  Avis de motion pour l'adoption d'un règlement de permis et certificats

8.9  Adoption du projet de Règlement no. 340-24 : Règlement de permis et certificats

8.10  Avis de motion pour l'adoption d'un règlement de construction

8.11  Adoption du projet de Règlement no. 341-24 : Règlement de construction

8.12  Avis de motion pour l'adoption d'un règlement du Plan d'urbanisme

8.13  Adoption du projet de Règlement no. 342-24 : Règlement du Plan d'urbanisme

9. Loisirs, culture et bibliothèque

10. Responsabilité sociale

11. Varia, correspondances & autres

11.1  Calendrier CHGA 2024

12. Parole au public et période de questions

12.1  Parole au public et période de questions

13. Levée de l'assemblée

13.1  Levée de l'assemblée